SPO Bâtiment, entreprise individuelle (micro-entrepreneur)
Adresse : [ADRESSE À COMPLÉTER]
SIRET : [SIRET À COMPLÉTER]
Code APE : 4321A — Travaux d'installation électrique dans tous locaux
Téléphone : 06 74 48 61 06
E-mail : spobatiment@gmail.com
Directeur de la publication : [PRÉNOM NOM]
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Assurance de responsabilité civile professionnelle et garantie décennale souscrites auprès de [NOM ET ADRESSE DE L'ASSUREUR]. Couverture géographique : France métropolitaine.
[HÉBERGEUR : NOM, ADRESSE, SITE — selon la solution retenue]
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Médiateur compétent : [NOM ET COORDONNÉES DU MÉDIATEUR].
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